Documents sur le comte Jean-Baptiste-César du Buc de Saint Olympe, dit "Dubuc Saint-Olympe"

Documents Historiques

Documents

plans, cartes, textes anciens, preuves de noblesse, attestations notariées, lettres, photographies, lithographies, cartes postales anciennes, affiches, gravures, invitations, tableaux, pastels, gravures, état-civil, aveux seigneuriaux, ordonnances du roi, nominations, condamnations, commémorations… présents dans le livre « La Saga des Du Buc » écrit en 2013 par Y.B. du Buc de Mannetot avec la collaboration de son cousin F. Renard-Marlet

-Benjamin franklin et sa statue au quartier de Passy à Paris.

-Le lundi 25 août 1783, la famille Du Buc se rend chez Monsieur Benjamin Franklin, Secrétaire de la délégation américaine à Passy près de Paris pour annoncer ce mariage :« Madame d’Enneville, Madame la Comtesse de Choiseul, et M. Du Buc, Intendant Général des Colonies, sont venus pour avoir l’honneur de vous faire part du mariage de M. Du Buc de Saint-Olympe, leur cousin germain, avec Madame de Longpré »

-L’Hôtel de Valentinois qui hébergea Benjamin Franklin et la première délégation des USA en France.

JBC du Buc de Saint Olympe est nommé le 19 juillet 1783 Procureur du Roi à la Basse-Terre sur l’île de la Guadeloupe. ANOM E142.

-JBC du Buc de Saint Olympe est nommé le 14 juillet 1783 Procureur du Roi de l’Amirauté à la Basse-Terre sur l’île de la Guadeloupe. ANOM E142.

-Le Procureur Jean-Baptiste-César du Buc de Saint Olympe travaille à La Basse-Terre en Guadeloupe, suite à sa nomination par le Roi en Juillet 1783.

-Le bourg de La Basse-Terre à la Guadeloupe où travailla le Sieur du Buc de Saint-Olympe en tant que Procureur du Roi de la Juridiction et de l’Amirauté depuis juillet 1783.

-Lettres de Dispense d’études et d’interstices en Droit à l’Université de Reims en faveur de Jean Baptiste du Buc de Saint Olympe signées par Louis XVI  le 4 décembre 1782 et enregistrées le 23 décembre 1782 au Parlement de Paris par Lettres Patentes données et signées au château de Versailles par Sa Majesté Louis XVI le 4 décembre 1782, enregistrées au Parlement de Paris le 23 décembre 1782 sur ordre d’Amelot, classées dans les Ordonnances de Louis XVI du 2 août 1782 au 31 décembre 1782. Pages 331-332-333. Cote X1A 8837 f°331. Archives Nationales (CARAN) à Paris. L’acte original, recopié par Ysabeau, est signé par Louis XVI et plus bas par Amelot, et scellé du grand sceau de cire de jaune. Découverte en 2010 de l’enregistrement de l’acte par Y. B. du Buc de Mannetot en la salle de lecture des Archives Nationales 11, rue des Quatre Fils 75003 Paris. L’acte original est signé par Louis XVI. L’enregistrement est conservé aux Archives Nationales. L’acte est visé par Antoine Jean AMELOT de CHAILLOU (1732-1795), Secrétaire d’Etat à la Maison du Roi du 12 mai 1776 au 18 novembre 1783, Président de l’Académie Royale des Sciences et membre de l’Académie des Inscriptions et Belles Lettres.

- La baie de Fort-de-France, appelée jadis Fort-Royal, à la Martinique, où une partie de la famille Du Buc habite.

- Le Roi Louis XVI signe « bon », selon l’usage royal, sur la nomination du 14 novembre 1782 de Mr du Buc de Saint Olympe, alors avocat au Parlement de Paris, sur l’île de la Grenade, comme Juge de la Juridiction et de Lieutenant de l’Amirauté de l’île. ANOM E142.

- Transfert de 2 000 mulets de Caracas et de Cumaná pour les Colonies Françaises par Mr du Buc de Saint Olympe : Lettre écrite de Paris le 8 mars 1782 par Mr du Buc de Saint Olympe et destinée à Charles de La Croix Maréchal-Marquis de Castries, Ministre (Secrétaire d’Etat) à la Marine et aux Colonies. Il parle du transfert de 2 000 mulets de Caracas et de Cumana pour les Colonies Françaises, et qu’il est en relation avec Mr le comte de Montmorin, Ambassadeur de France à Madrid en Espagne, pour cette opération d’élevage. Etant à Paris, il voulait venir saluer le Ministre et lui exposer cette opération de vive voix, mais atteint « d’un rhum violent », il a préféré y renoncer afin d’éviter une contagion au Ministre. ANOM E142

- Autorisation de transport de noirs de Martinique donnée le 22 novembre 1783 par Mr Guillaume Léonard de Bellecombe, (Gouverneur de Saint-Domingue de 1780 à 1785) à Mr du Buc de St Olympe à Saint-Domingue sur sa propriété de Saint Olympe (Habitation) au Varreux au Cul de Sac près de Port-au-Prince. ANOM E142.

- La cathédrale et la mairie de Basse-Terre à la Guadeloupe

- Affichage américain du 22 janvier 1785 : recherche de nègres marrons. Jacques Balthasard du Buc de Ramville, frère cadet de Jean Baptiste César du Buc de Saint Olympe, est le gérant responsable de l’habitation et sucrerie de Saint Olympe (au quartier des Varreux à la Croix des Bouquets à Saint Domingue) au lieu et place de son frère. « César QUIAMBA, sans étampe, et Magdelon IBO, étampés BOUCHED, tous deux partis marrons depuis le 28 juillet dernier, dépendans ci-devant de la succession Bouched, à Jérémie, vendus par Monsieur MONBOS, négociant à Baltimore, qui les avait acquis du Sieur Jean-Pierre DUTOYERS, héritier dudit Sieur BOUCHED, à Monsieur DUBUC de SAINT OLYMPE. Les personnes qui en auront connaissance sont priés d’en donner avis à Monsieur le chevalier de Ramville, aux Varreux (Quartier de la ville de La Crois des Bouquets sur l’île de Saint-Domingue).

- Le Palais de Justice de La Pointe-à-Pître à la Guadeloupe où travaille Mr du Buc de Saint Olympe au poste de Sénéchal (Juge de la Sénéchaussée) et Lieutenant Général de l’Amirauté.

-Jean-Baptiste-César du Buc de Saint Olympe est nommé par le Roi en 1785 « Juge de la Sénéchaussée et Lieutenant au Siège de l’Amirauté à la Pointe-à-Pître » sur l’île de la Guadeloupe. ANOM E142.

Brevet de Juge à la Sénéchaussée pour JBC du Buc de Saint Olympe à La Pointe à Pitre sur l’île de la Guadeloupe daté du 21 janvier 1785. ANOM E142.

-Brevet de lieutenant au siège de l’Amirauté pour JBC du Buc de Saint Olympe à La Pointe-à-Pître sur l’île de la Guadeloupe daté du 17 mars 1785. ANOM E142.

-Port de la Pointe-à-Pître (Guadeloupe). On a souvent l’habitude de dire aujourd’hui Pointe-à-Pître « tout court », alors qu’auparavant on disait toujours « LA » Pointe-à-Pître.

-Vues de La Point-à-Pitre à la Guadeloupe.

- Mr du Buc de Saint Olympe doit partir pour Saint-Domingue à cause de la succession importante Bernardon, oncle maternel de sa femme. ANOM E142.

- Un cyclone de 1928 : un bateau échoué dans la rue du la ville de Pointe-à-Pître à la Guadeloupe.

-Mr du Buc de St-Olympe démissionne de sa place de Juge de La Pointe-à-Pître le 28 septembre 1789, et part à nouveau pour St-Domingue où il est élu Député modéré de La Croix-des-Bouquets à l’Assemblée de Saint-Domingue séante à Saint-Marc en 1790 pour élaborer la Constitution de St-Domingue. Dossier E142 ANOM.

-L’église de La-Croix-des-Bouquets, en  1881, situé à 12 km au Nord-Est de Port-au-Prince à Haïti. Les Du Buc de Saint-Olympe, colons à Saint-Domingue, vécurent à cet endroit dans cette île jusqu’à la révolte noire de Saint-Domingue. Tous les colons esclavagistes furent chassés par les Révolutionnaires noirs qui réclamaient dûment la liberté, l’égalité et l’abolition de l’esclavage.

- Mr du Buc-de Saint Olympe, colon et député à Saint-Domingue alias Haïti. Document du 6 juin 1790. Histoire et Patrimoine de Saint-Domingue  -  Haïti. Collection Archives Privées Famille Du Buc (Normandie-Martinique). Document très rare-inventaire 2011. 12 pages (10 écrites, 2 vierges) : extrait des registres des délibérations de la paroisse de La Croix-des-Bouquets à Port-au-Prince et compte rendu à ses commettants, par Mr le député Jean-Baptiste-César du Buc de Saint-Olympe, dit DUBUC-SAINT-OLYMPE : La paroisse de La Croix-des-Bouquets à Port-au-Prince permet à son député DUBUC-SAINT-OLYMPE de s’exprimer sur l’usage qu’il a fait des pouvoirs illimités qui lui ont été confiés. Mr du Buc de Saint-Olympe, dit Dubuc-Saint-Olympe en 1790, député du groupe modéré de l’Assemblée de Saint-Marc, développe longuement dans cette plaquette peu commune sa vision de l’équilibre institutionnel souhaitable entre le pouvoir de la métropole et celui, local, des colons organisés en assemblées. Il ne souhaite pas rompre  le lien qui unit la France et Saint-Domingue. Et il expose aussi  sa vision des pouvoirs respectifs de Paris et de Saint-Domingue : dans l’île le pouvoir législatif intérieur résidera dans l’Assemblée des représentants de la portion du peuple français. La paroisse demande à ce que ses délibérations et le discours de DUBUC-SAINT-OLYMPE soient imprimés et distribués à 1000 exemplaires. Mr du Buc de Saint-Olympe demandera à quitter ses fonctions pour des raisons de voyage et de santé. Il prépare également son départ pour rejoindre sa famille à la Martinique et à la Guadeloupe selon les conseils de son cousin Louis-François du Buc.

-Le Lamentin de la Martinique où Mr du Buc de Saint Olympe ouvre un cabinet de notaire de 1807 à 1809. Une tombe de la famille Du Buc y existe toujours. A côté de l’église, en contrebas, se situe le cimetière où se trouve la dernière tombe Du Buc au Lamentin : Il n’y a qu’un seul corps dans cette concession privée familiale à  savoir  Marie Anne Geneviève Désirée du Buc, sœur du comte Louis-François du Buc, Intendant général de la Martinique. née le 19 octobre 1762 au Rocher (44), morte le 18 décembre 1823 au Lamentin, fille du « Grand Du Buc »  (économiste, homme de Lettres, encyclopédiste, proche du roi Louis XVI) mariée le 28 janvier 1780 à Paris avec Désiré Hilaire Magloire BAILLARDEL  DE  LA  REINTY (1760-1822).

- Acte de décès à Paris le 17 août 1803 de Marie-Elisabeth du Buc, épouse de Jean-Louis REMY DE TURICQUE. Les officiers d’état-civil révolutionnaires écrivent Dubuc sans particule puis Dubuq selon l’acte éronné de Martinique, sur déclaration entre autre de son cousin le comte Jean Baptiste César du Buc de Saint Olympe dit « citoyen Dubuc ».

- Au moment où il s’apprête le 19 juin 1806 à partir pour la Martinique depuis le port de Basse-Terre, Mr du Buc de Saint Olympe est arrêté par les gardes de police. Il est accusé d’avoir écrit un pamphlet par ses adversaires politiques jaloux. Il sera reconnu non coupable.

- Mr du Buc de Saint Olympe est arrêté le 19 juin 1806 par le Commandant de la Place de Basse-Terre et mis au Fort Richepanse de la Guadeloupe.

- Mr du Buc de Saint Olympe est enfermé une dizaine de jours au Fort Richepanse de Basse-Terre au mois de juin 1806. Il en sort innocent et blanchi de toutes accusations mensongères de ses détracteurs.

- Extrait du travail de Bernadette et Philippe Rossigol de Généalogie et Histoire de la Caraïbe selon un document « police secrète de l’empire AF/IV »

-Les Du Buc à la tête du parti politique angloman. « L’Hercule et la Favorite ou la Capture de l’Alexandre de Bordeaux » par JBG  FAUVEL-GOURAUD.

-« Mr du Buc de Saint Olympe trouve les mots juste ». Extrait de « La ville aux îles, la ville dans l’île (Basse-Terre et Pointe-à-Pître, Guadeloup, 1650-1820) ». par Anne PEROTIN-DUMON, éditions KARTHALA.

- Le 20 juillet 1814, le roi Louis XVIII étant de retour, Mr du Buc, qui a été sous les ordres de Sa Majesté britannique, demande à être confirmé dans sa fonction d’administrateur à présent sous les ordres du Roi de France.

- Lettre écrite à Basse-Terre à la Guadeloupe le 1er février 1815 de Mr du Buc de Marentille à Jean-Claude Beugnot, Ministre de la Marine. Il critique très négativement son cousin Mr du Buc de Saint Olympe. Il l’accuse d’escroqueries, de crimes et délits !!! E142. ANOM. Lettre écrite à Basse-Terre à la Guadeloupe le 1er février 1815 de Mr du Buc de Marentille à Jean-Claude Beugnot, Ministre de la Marine. Il critique très négativement son cousin Mr du Buc de Saint Olympe. Il l’accuse d’escroqueries, de crimes et délits !!! E142. ANOM.

- Mr du Buc de Saint Olympe séjourne régulièrement au château de Croisy-sur-Eure (Eure) chez sa cousine la comtesse Marie-Jeanne de Gain de Montaignac, Sous-Gouvernante des enfants de France sous Louis XVIII.

- Signature du Président du Conseil des Ministres Armand du Plessis, Duc de Richelieu.

-L’ancien Ministère des Colonies était situé au Louvre. Puis en 1910, il déménage rue Oudinot.

-Le Ministère des Colonies était installé jusqu’en 1910 au Palais du Louvre près des Tuileries (ci-dessus), principalement au Pavillon de Flore suivi de l’aile contiguë) à Paris. Il passa ensuite au 27 rue Oudinot (dans l’Hôtel de Montmorin ci-dessous) dans le 7ème arrondissement. D’autres photographies de ces deux ministères se trouvent dans le chapitre consacré à Louis-François du Buc, Intendant de la Martinique de 1814 à 1818, cousin de Jean-Baptiste-César du Buc de Saint Olympe, Intendant de la Martinique de 1809 à 1810 et de la Guadeloupe de 1810 à 1815.

-Les Jardins du Ministère des Colonies. Ce Ministère fut installé en 1910 au 27 rue Oudinot, en l’Hôtel de Montmorin, dans le 7ème arrondissement de Paris.

-Le 10 septembre 1821, lors de la naissance du fils de la fille de sa deuxième épouse Jean-Marie-Félix COTTU, Mr du Buc de Saint Olympe habite 90 rue Joubert dans le IXème arrondissement de Paris.

- Lettre du (11) septembre 1818 écrite par le Président du Conseil des Ministres Armand du Plessis, Duc de Richelieu (portrait de gauche), et adressée au comte Mathieu-Louis Molé (portrait de droite), Ministre de la Marine et des Colonies, à propos d’une reprise favorable de fonction de cadre de Mr du Buc de Saint Olympe au sein du Ministère de la Marine et des Colonies.

-L’ancien Ministère des Colonies qui se trouvait au Louvre (Tuileries) jusqu’en 1910, date à laquelle le Ministère s’installe en l’Hôtel Montmorin au 27 rue Oudinot dans le 7ème arrondissement de Paris. Le baron de Mackau.

- Le château de Limanton près Moulins-Engilbert (Nièvre, 58, Bourgogne) où meurt Mr du Buc-de Saint Olympe.

- Lettre touchante (5 novembre 1816) écrite à Saint-Pierre de la Martinique par Jean-Baptiste-César du Buc de Saint Olympe et destinée à sa deuxième épouse. Cette lettre très émouvante montre la détresse de Mr du Buc de Saint Olympe. E142 ANOM.

- Testament de Mr du Buc-de Saint Olympe : Archives Municipales de Paris  18, bd Sérurier  75019 Paris. Succession n° 108 datée du 23 février 1835 du comte Jean-Baptiste-César du Buc de Saint Olympe. Mort le 30 septembre 1834 au château de Limanton (Nièvre, 58, Bourgogne) chez le marquis de Vitry. Sa fille adoptive (la baronne Cottu) est désignée héritière, selon son testament olographe du 1er avril 1834. Cote MC/et/CVI/822 Arch.  Nat. Succession I-7-1à3 étude 106 (CVI) Maître Hippolyte Castel : 1er registre (titre) 8ème bureau (1831-1837) DQ8  482 ; 2ème registre (contenu) DQ7  3444

 

Dossiers

Cote E142 1er Dossier Du Buc de Saint Olympe ANOM. Dettes de nombreuses personnes dans les années 1780 à l’égard de Mr et Mme du Buc de Saint Olympe : -Mme Durand de Beauval, -Mme de Montereau, -Mr Janvier, -Mr Bineau de Chaillou fils, -Mr Bineau père, -Mr Sainte Croix, -Mr Foubert, -Mr Gay-, Mr Berteau de Terrière, -Les héritiers Feurlelou, -Mr Le Breton, et surtout -Alexandre de Vincent de Mazade, commandant en second à Port-au-Prince, et commandant de la partie ouest de l’île, Brigadier des Armées du Roi, « Commandant général des isles françaises de l’Amérique sous le vent » et futur Gouverneur de Saint Domingue.

Dans le livre « La Saga des Du Buc » sont repris les extraits de la correspondance et des mémoires à propos des dettes que de nombreuses personnes de Saint-Domingue doivent à Mr du Buc de Saint Olympe, natif de Sainte-Marie (Martinique) et à son épouse Mme née Louise Marie Marguerite Bonne LE ROY, native de Port au Prince (Saint Domingue), dite « Mme de Longpré ou Mme de Saint Olympe », fille de Joachim Le Roy, officier de milice, habitant du Trou Bordet, et de Marie Geneviève Bernardon, veuve après 1769 de Jean Baptiste René de COLHEUX de LONGPRÉ. Devant la mauvaise volonté de toutes ces personnes, les Du Buc de Saint Olympe font le nécessaire juridiquement, et saisissent le Ministère de la Marine et des Colonies. Des courriers sont donc adressés à : -Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787. -Mr Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, Intendant général des Colonies du 17 août 1783 au 31 décembre 1790. Dès la nomination Mr de Vaivre à cette charge, les Du Buc le contactent immédiatement. -Mr Guillaume Léonard de Bellecombe, Gouverneur de Saint-Domingue de 1780 à 1785. -Mr Alexandre Jacques de Bongard, Intendant de Saint-Domingue de juillet 1766 au 17 juin 1771, et, de février 1782 au 9 avril 1785.

Les sommes seront bien versées aux Du Buc de Saint Olympe, mais Alexandre de Vincent de Mazade, qui joui d’une bonne réputation militaire, sera nommé Gouverneur de Saint Domingue de novembre 1787 à juillet 1789. Cette affaire n’a donc pas été facile à traiter. Par la suite, Mr de Vincent cherchera à ennuyer Mr du Buc de Saint Olympe lors de sa députation et de ses affaires privées. Voici la liste des documents :

-Lettre (17 septembre 1783) à Mr Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, Intendant général des Colonies du 17 août 1783 au 31 décembre 1790.

-Haïti : gravure sur bois dessiné par Th. Weber 1882 vue du Cap Tiburon. Collection du Buc.

-Lettre du 20 septembre 1783 de Mr Guillaume Léonard de Bellecombe, Gouverneur de Saint-Domingue de 1780 à 1785 et de Mr Alexandre Jacques de Bongard, Intendant de Saint-Domingue de juillet 1766 au 17 juin 1771, et, de février 1782 au 9 avril 1785, adressée à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787.

-Lettre (26 septembre 1783) de Mr Guillaume Léonard de Bellecombe, Gouverneur de Saint-Domingue de 1780 à 1785, et d’Alexandre Jacques de Bongard, Intendant de Saint-Domingue de juillet 1766 au 17 juin 1771, et, de février 1782 au 9 avril 1785.

-Mémoire début 1784 de Mr Guillaume Léonard de Bellecombe, Gouverneur de Saint-Domingue de 1780 à 1785, adressé à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787.

-Haïti : gravure sur bois dessiné par Taylor 1882, vue du Cap Français. Collection du Buc.

-Lettre (15 avril 1785) de Mr Guillaume Léonard de Bellecombe, Gouverneur de Saint-Domingue de 1780 à 1785, et d’Alexandre Jacques de Bongard, Intendant de Saint-Domingue de juillet 1766 au 17 juin 1771, et, de février 1782 au 9 avril 1785. Ils ordonnent la retenue sur les appointements versés par le Ministère au titre de ses fonctions et grades militaires à Mr Alexandre de Vincent, commandant en second à Port-au-Prince.

-Lettre (11 septembre 1785) d’Alexandre Jacques de Bongard, Intendant de Saint-Domingue de juillet 1766 au 17 juin 1771, et, de février 1782 au 9 avril 1785, et de Anne-Pierre Coustard de Massi, Président du Comité Militaire, adressée à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787. 1ère page.

-Lettre (14 sept 1785) d’Alexandre Jacques de Bongard, Intendant de Saint-Domingue de juillet 1766 au 17 juin 1771, et, de février 1782 au 9 avril 1785, et de Anne-Pierre Coustard de Massi, Président du Comité Militaire, adressée à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787.

-Brouillon de lettre (21 septembre 1785) adressé à Alexandre de Vincent, commandant en second à Port-au-Prince, par le Ministre.

-Le Palais Présidentiel à Port-au-Prince (Haïti) en 1911.

-Procession religieuse à Port-au-Prince.

-Lettre (9 octobre 1785) d’Alexandre de Vincent, commandant en second à Port-au-Prince, adressée à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787. Lettre transférée et reçue par Mr Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, Intendant général des Colonies du 17 août 1783 au 31 décembre 1790. Cette lettre accompagne le mémoire sur les créances qu’il doit à la famille Du Buc de Saint Olympe.

-Mémoire du 9 octobre 1785, accompagnant la lettre précédente, d’Alexandre de Vincent, commandant en second à Port-au-Prince, adressée à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787. Lettre transférée et reçue par Mr Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, Intendant général des Colonies du 17 août 1783 au 31 décembre 1790. Il donne son avis dans ce mémoire sur les créances qu’il doit à la famille Du Buc de Saint Olympe.

-Lettre (15 décembre 1785) de Mr Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, Intendant général des Colonies du 17 août 1783 au 31 décembre 1790, adressée à Mme du Buc de Saint Olympe. Il l’informe des informations et du mémoire apporté par Mr de Vincent sur cette affaire de créances, et conseille à Mme du Buc de Saint Olympe de saisir les tribunaux.

-Lettre (29 août 1786) de Mr Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, Intendant général des Colonies du 17 août 1783 au 31 décembre 1790 adressée à Mr Charles de La Croix, marquis de Castries, Maréchal de France, Ministre de la Marine (secrétaire d’Etat) de Louis XVI du 13 octobre 1780 au 24 août 1787. Il transmet le mémoire de Mme du Buc de Saint Olympe. Mme du Buc de Saint Olympe demande à nouveau qu’aucun appointement (soldes) ne soit versé à Mr de Vincent jusqu’au remboursement total des sommes dues à son égard.

                                                                                          Fin

                                                                                   Y.B. du Buc de Mannetot

 

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